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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE
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LA GRANDE CAVE A VOUGEOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CAVE A VOUGEOT
SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1376396
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005
LA GRANDE CAVE A VOUGEOT de SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LA GRANDE CAVE A VOUGEOT

Déposée le 27 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANDE CAVE A VOUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) Route nationale 74, 21640 VOUGEOT (dossier no 2050603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 829 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2050603) - France.

La marque LA GRANDE CAVE A VOUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRANDE CAVE A VOUGEOT est expirée depuis le 20 juin 2005.

SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : DE JONG , LA GRANDE CAVE


SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE, société à responsabilité limitée - Route nationale 74, 21640 VOUGEOT (dossier no 2050603) - France - SIREN 397829516


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2050603) - France


Renouvellement avec limitation le 20 juin 1995 n°2050603 - Publication au BOPI 1995-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 8 juin 1995 - Transmission de propriété n°185924 - Publication au BOPI 1995-06-08

Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60230 - Publication au BOPI 1992-02-14

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59839 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Clos de Vougeot".